LÉGAL

Entité contractante

Traditional Mosaic SL (Espagne) est l'unique entité contractante et de paiement pour les transactions effectuées via le site.

Traditional Mosaic SL, C/ Cuarteles 2, 29002 Málaga – Espagne

CIF : ESB93206050

Téléphone : +34 952 06 01 08

Email : info@mosaicfactory.com

Fabricant

Le fabricant des produits présentés sur ce site ainsi que le titulaire des marques, dessins, motifs, contenus graphiques et droits de propriété intellectuelle associés est :

Mosaic Decor SARL, Zone d'Expansion Industrielle (TFZ)

90090 Tanger – Maroc

Téléphone : +212 553 93 33 50

Email : info@mosaicdecor.net

RC Tanger : 24031

La reproduction, la mise à disposition du public et en général toute autre forme d'exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, ainsi que sa conception, est strictement interdite et sera poursuivie.

Hébergement du site

Le site internet est hébergé par :

Acens Technologies S.L.U, C/ San Rafael 14, 28108 Alcobendas – Madrid – Espagne

Tel: +34 900 103 293, WhatsApp: +34 682 823 179

www.acens.com

Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Email: compliance@hostinger.com

www.hostinger.com

Acceptation des conditions

En utilisant ce site internet ou en effectuant un achat, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter.

Cette acceptation est requise (étape panier) pour avancer dans le processus d'achat online.

L'acceptation des conditions de vente est aussi une des conditions du contrat-feuille de commande.

Le vendeur se réserve le droit, de refuser/rejeter toute vente, à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés hors taxes et hors frais de transport.

Lors du processus de commande, les frais de transport et la TVA éventuellement applicable sont calculés et présentés avant confirmation et paiement.

TVA Européenne

Les ventes à des clients particuliers sont soumises à la TVA du pays de livraison conformément à la réglementation européenne.

Les ventes réalisées auprès d'entreprises disposant d'un numéro de TVA intracommunautaire vérifiable peuvent être facturées hors TVA dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.

Paiement

Les commandes de produits en stock et les commandes de fabrication inférieures à 1 000 € sont payables comptant.

Les commandes de fabrication supérieures à 1 000 € sont acceptées après un acompte de 50 % à la commande. Le solde doit être versé avant expédition.

Le paiement en ligne est sécurisé via la plateforme HiPay – hébergée en Europe.

Fabrication et logistique

Les produits sont fabriqués à Tanger (Maroc).

L'importation vers l'Union européenne est assurée par nos soins jusqu'à un entrepôt logistique de Séville (Espagne).

Les expéditions vers les clients sont réalisées depuis cet entrepôt.

Nous proposons les services d'une entreprise de logistique, mais les clients peuvent choisir leur propre transporteur depuis Séville.

Les produits sont généralement conditionnés dans des boîtes en carton de 12 à 20 kg et déposés sur des palettes.

Frais de stockage

Le délai maximum de stockage d'une commande en usine, de manière gratuite, est de 2 mois à compter à partir de la fin d'emballage.

Après ce délai, des frais de stockage de 3€/jour ouvrés/palette + TVA sont facturés au client.

Livraison

Les délais de livraison indiqués sont des estimations basées sur des moyennes, non contractuelles. Les dates de livraison ne peuvent être garanties.

Lorsque la marchandise arrive sur la plateforme finale de livraison, le transporteur contacte le destinataire afin de fixer une date de livraison qui sera programmée dans les 5 jours ouvrables suivant cette prise de contact ou bien des frais de stockage peuvent s'appliquer.

Lorsqu'une date de livraison a été convenue, il est de la responsabilité du client de s'assurer que quelqu'un soit sur place pour réceptionner la livraison.

La marchandise est livrée au pied de l'immeuble, dans la rue et/ou endroit accessible par un camion jusqu'à 12 tonnes et une plate-forme élévatrice. Il appartient au client d'indiquer s'il y a un problème : rue piétonne, accès difficile pour les transports, etc.

Nous ne sommes pas responsables ni n'organisons le déballage de la palette ou le transfert des cartons sur le chantier ou à l'étage. Notre service n'inclut pas les déchargements/permis spéciaux, les extras ou les frais supplémentaires pour ne pas pouvoir livrer avec le camion dans lequel il est chargé (3,5 à 12 tonnes).

Réception de la marchandise

Toute anomalie constatée lors de la réception (palette endommagée, cartons abîmés, produits manquants) sera mentionnée sur le bon de livraison.

Toute réclamation doit être communiquée dans un délai de 48 heures accompagné de photographies.

Retours et droit de rétractation

Conformément à la réglementation européenne, les consommateurs disposent d'un droit de rétractation de 14 jours pour les produits standards.

Ce droit ne s'applique pas aux produits fabriqués sur mesure ou personnalisés.

Les frais de retour jusqu'à l'entrepôt logistique de Séville sont à la charge du client.

Les produits doivent être retournés parfaitement emballés et sur une palette protégée (emballage similaire à l'emballage d'envoi depuis l'usine) pour éviter tous dommages pendant le transport.

Le remboursement sera effectué lorsque nous aurons contrôlé la marchandise de retour à l'usine.

Nature des produits

Les produits Zellige, Terrazzo, Granito et Carreau Ciment présentent des variations de ton, de texture, de taille et de finition en raison de leur nature artisanale et non pas industrielle. Chaque carreau est unique.

Ces caractéristiques font partie intégrante du produit et ne seront pas considérées comme des raisons valables pour un retour/remboursement. Il est de la seule responsabilité de l'acheteur de s'assurer qu'il connaît les produits avant de passer une commande.

Les photographies, échantillons et simulations ont une valeur indicative, non contractuelle.

Vérification des produits avant pose

Le client est tenu de vérifier les produits avant leur installation, notamment les teintes, dimensions et quantités.

Aucune réclamation relative à l'aspect ou à la conformité des produits ne pourra être acceptée après leur mise en œuvre, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.

Les produits peuvent présenter de légères variations de dimensions, teinte, épaisseur ou planéité; ces tolérances font partie des caractéristiques normales du produit.

Limites de responsabilité

Des conseils de pose et d'entretien sont fournis à titre informatif.

La découpe, pose et finition des carreaux doit être réalisée conformément aux usages et procédures professionnelles et en respectant les réglementations applicables.

La responsabilité du vendeur est strictement limitée à la fourniture des produits.

Mosaic Factory® peut aider aux calculs des métrés, mais les quantités indiquées sur la feuille de commande sont de la responsabilité exclusive de l'acheteur.